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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE
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ANNE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DE FRANCE
UNION BEAUJOLAISE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3133802
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/11/2021
ANNE DE FRANCE de UNION BEAUJOLAISE

Présentation de la marque ANNE DE FRANCE

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ANNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION BEAUJOLAISE domicilié(e) La Terrière - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2021.

UNION BEAUJOLAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLERES , La Réserve des Bénédictins , PAUL BEAUDET , Les larmes du poète , Aux Anges , THOMAS LA CHEVALIERE , JOMARD , JEAN BEAUDET , Saint-Léger , Sous le fût


UNION BEAUJOLAISE, Société à Responsabilité Limitée - La Terrière - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501448 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477373 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée.